Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAYCAP
M. Hervé BARDY

Numéro de dépôt :
4270513
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2026
RAYCAP de Hervé BARDY

Présentation de la marque RAYCAP

Déposée par voie électronique le 9 mai 2016 par monsieur Hervé BARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAYCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Hervé BARDY domicilié(e) 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BARDY domicilié(e) 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque RAYCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYCAP arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

Hervé BARDY a également déposé les autres marques suivantes : Emeraude , RAYSTYL , K-RAY , HORPHEA , GRAND ART , BMB , HBBC , HOROS , FILMOSOL , HOREKA


M. Hervé BARDY - 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Hervé BARDY - 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).